Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAD MODE ART DESIGN
LES ARTS DECORATIFS, Association déclarée

Numéro de dépôt :
4338602
Date de dépôt :
16/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/02/2027
MAD MODE ART DESIGN de LES ARTS DECORATIFS

Présentation de la marque MAD MODE ART DESIGN

Déposée par voie électronique le 16 février 2017 par l'association loi 1901 LES ARTS DECORATIFS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAD MODE ART DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 LES ARTS DECORATIFS domicilié(e) 107 rue de Rivoli - 75001 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 105 245 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Desbarres & Staeffen, M. Julien DELUCENAY domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra - 75001 - Paris - France.

La marque MAD MODE ART DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4338602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAD MODE ART DESIGN arrivera à expiration en date du 16 février 2027.

LES ARTS DECORATIFS a également déposé les autres marques suivantes : MUSEE DES ARTS DECORATIFS PARIS TENVES GRANDIA , MAD MUSÉE DES ARTS DÉCORATIFS , MAD , MUSEE DES ARTS DECORATIFS PARIS , LES ARTS DECORATIFS , MAD , MAD BOUTIQUE


LES ARTS DECORATIFS, Association déclarée - 107 rue de Rivoli - 75001 - Paris - France - SIREN 788105245


Cabinet Desbarres & Staeffen, M. Julien DELUCENAY - 18 avenue de l'Opéra - 75001 - Paris - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; cartes postales ;

Éducation ; formation ; divertissement ; services de musées (présentation, expositions) ; organisation de visites dans les musées ; activités sportives et culturelles ; informations en matière culturelle, de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films, notamment sur bandes vidéo ; location de films documentaires et cinématographiques ; location d'appareils et accessoires cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location d'appareils audio ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de bandes vidéo ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques ou de télévision ; services de photographie ; reportages photographiques ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, ateliers de formation à buts culturels, éducatifs ou de divertissement ; organisation et conduite de salons, de salons d'antiquités, d'événements, d'expositions ou de concerts à buts culturels, éducatifs ou de divertissement ; réservation de places de spectacles ; services de jeux interactifs proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; publication d'informations multimédia autres que publicitaires ; micro-édition ; publication de textes (autres que publicitaires) ; services de directeurs artistiques (organisation de spectacles) ; organisation de jeux, de concours, d'épreuves sportives, de campagnes d'information ou de manifestations professionnelles ou non à buts culturels, éducatifs ou de divertissement ; services d'édition et de publication de livres, de revues, de périodiques, de brochures, de catalogues, de disques, de cassettes et de textes (autres que publicitaire) ; production et réalisation de films, de films documentaires, d'émissions ou de programmes de télévision ou radiophoniques divertissants et/ou interactifs ; productions éducatives et culturelles dans le domaine de la radio et de la télévision ; production musicale ; productions de disques, de cassettes, de vidéogrammes et de produits multimédias ; exploitation de salles de cinéma ; services de studio d'enregistrement ; services de clubs (éducation ou divertissement) ; divertissement télévisé ou radiophonique ; services de reporter ; organisation de spectacles (services d'impresario) ; services d'artistes de spectacles ; production de spectacles ; services de billetterie [divertissement] ; projection de films cinématographiques ; rédaction de textes autres que textes publicitaires ; services de bibliothèques.